Commission permanente du 15 décembre 2016

la prochaine réunion de la commission permanente du comité de massif des Pyrénées se tiendra le jeudi 15 décembre 2016 de 14 H 00 à 17 H 00.

En téléchargement, vous trouverez les documents qui seront examinés lors de cette séance :

l'invitation,

une note de synthèse sur l'hôtellerie pyrénéenne,

une note CCI Pyrénées,

une note d'objectifs PDMP,

le projet de loi montagne

 

 

Commission Permanente du 20 Juin 2016

La commission permanente du comité de massif des Pyrénées s'est réunie le lundi 20 juin 2016 au Conseil Régional Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (site de Toulouse)

En téléchargement vous trouverez le compte rendu de cette séance de travail

Egalement téléchargeables : 

l'invitation

le document "pistes pour une feuille de route 2016-2020"

 Vous trouverez également trois notes rédigées par Marc MAILLET :

NOTE REMISE A LA COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU SENAT SUR LA MISE EN VALEUR ET LA PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE LORS DE L'AUDITION DE MARC MAILLET (FNE) ET DE FABIEN PERRIOLLAT (FRAPNA) Le 4 novembre 2013

Intervention de M. Marc MAILLET Représentant France Nature Environnement à CHAMONIX le 25 SEPTEMBRE 2015 lors du CONSEIL NATIONAL DE LA MONTAGNE

 

PROJET D'ORDONNANCE RELATIVE AUX UNITES TOURISTIQUES NOUVELLES selon le tableau avant/après soumis au CNTE par le ministère de l'Ecologie - Critiques et propositions de France Nature Environnement

 

 

 

Commission permanente du 20 novembre 2015

 

La commission permanente du comité de massif des Pyrénées s'est réunie le 20 novembre 2015 dans les locaux du Conseil Départemental de l'Ariège à Foix.

Le compte rendu de cette séance de travail

En téléchargement les documents examinés lors de cette séance de travail. 

l'invitation

la feuille de route du Gouvernement

la feuille de route pôle montagne

le rapport parlementaire loi montagne acte 2 (déjà en ligne rubrique "actualités" de la page d'accueil - 4ème article en descendant)

note 2 du CNM : soutenir l'emploi et le dynamisme économique

note 3 du CNM : thématique changement climatique-transision écologique et énergétique

note 4 du CNM : groupe de travail relatif à la gouvernance et aux solidarités

power point Massif Central

Diaporama Loi Montagne

 

 

Commission Permanente du 16 juillet 2015

 

La commission permanente du comité de massif se réunira le Jeudi 16 juillet 2015, de 10 h à 16 h 30, au Domaine de Ramonjuan, vallée de Lesponne, Bagnères-de-Bigorre (télécharger le plan d’accès).

Les points à l’ordre du jour sont les suivants :

1/ La mobilité dans les Pyrénées

  • Projet national et expérimental TEAMM et son déploiement en cours sur certains territoires pyrénéens (pour information de la CP),
  • Rapport parlementaire Duron sur les TET (trains d’équilibre des territoires ou Intercités) et conséquences de son éventuelle application dans le massif (pour information de la CP),
  • Proposition de mission d’étude et d’animation, émanant des 3 agences d’urbanisme péri-pyrénéennes (AUDAP, AUAT et AURCA), relative à la mobilité durable dans les Pyrénées (pour avis de la CP),
  • Projet de bannière « Pyrénées », porté par la CCI Pyrénées en relation avec un collectif d’entreprises intéressées (pour information de la CP),
  • Contrat de destination « Pyrénées » (pour information de la CP),
  • Constitution d’un groupe de travail issu du comité de massif, relatif à l’hôtellerie pyrénéenne (pour information de la CP),
  • Etude en cours portée par l’APEM et le collectif universitaire Renoir, relative à l’organisation territoriale et intercommunale (actuelle et future, selon diverses hypothèses) pyrénéenne (pour information de la CP),
  • Etude nationale sur l’étude des soins de premier recours dans les massifs de montagne (pour information de la CP).
  • Pour avis de la CP, préalable à celui du comité de massif des Pyrénées.

2/ Les démarches collectives pyrénéennes en cours

3/ Le projet de classement du site du « Pech de Bugarach et grande serre du pays de Corbières-Fenouillèdes »

  • Pour avis de la CP, préalable à celui du comité de massif des Pyrénées.

 

Les documents de séance à télécharger :

 

l'invitation

diaporama TEAMM

note de synthèse du rapport Duron : TET d'avenir

proposition de l'Agence Urba :  pour une mobilité durable dans le massif des Pyrénées

document de la CCI Pyrénées (1)

document de la CCI Pyréénes (2)

document de la CCI Pyrénées (3)

Contrat de Destination Pyrénées

création du groupe "hôtellerie"

Etude sur la réforme territoriale dans le massif des Pyrénées (APEM)

Accès aux soins de premier recours en montagne - synthèse Pyrénées

Note de synthèse Bugarach

Diaporama Bugarach

 

autres documents

 

rapport Duron "TET d'avenir" (intégralité)

rapport Bertrand "Hyper ruralité"

rapport FNORS "accès aux soins de premier recours dans les territoires de massifs"

rapport FNORS "accès aux soins dans le massif des Pyrénées"

 

 

 

Commission Permanente du 16 décembre 2014

La Commission Permanente du comité de massif des Pyrénées se réunira le 16 décembre 2014.

Vous trouverez en téléchargement les documents qui seront examinsés lors de cette séance de travail

l'invitation

le projet stratégique de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

la convention interrégionale de massif 2014-2020

le POI FEDER 2014-2020

le PSEM 2015-2020

le PSEM - Volet Ours

note sur le plan de réintroduction du bouquetin